Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JAUNE D'OR
Numéro de dépôt :
1295042
Date de dépôt :
10/10/1984
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
10/10/1994
Présentation de la marque JAUNE D'OR
Déposée le 10 octobre 1984 par BORNE Jacky Charols auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « JAUNE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JAUNE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAUNE D'OR est expirée depuis le 10 octobre 1994.
BORNE Jacky Charols a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23